06 février 2024

BTOM entre en vigueur à partir du 31/01/2024. Le modèle opérationnel ciblé sur la frontière (BTOM) se concentre au Royaume-Uni sur les produits d'origine animale, les plantes et les produits végétaux entrants.

Des informations détaillées sur ces règles sont disponibles dans le ''Border Target Operating Model".

Concrètement, cela signifie ce qui suit pour certains produits végétaux et animaux :
• À partir du 31 janvier 2024, pour les marchandises classées dans la catégorie "risque moyen", un certificat phytosanitaire ou sanitaire doit être fourni pour pouvoir être importé au Royaume-Uni. Les produits de la catégorie "risque élevé" devaient déjà être exportés avec le certificat approprié.
• À partir du 30 avril 2024, ces marchandises seront également soumises à des contrôles physiques à la frontière. Ces contrôles auront lieu dans des Postes de Contrôle Frontaliers (BCP) ou des Points de Contrôle (CP). Tenez compte des coûts supplémentaires et de la période de temps nécessaire pour ces contrôles.

Le Royaume-Uni utilise un modèle de classification des marchandises selon les catégories de risque :
• Produits à haut risque ; 
• Produits à risque moyen ;
• Produits à faible risque.

En résumé, pour les produits à faible risque, les règles suivantes s'appliquent :
• Aucun certificat phytosanitaire ou sanitaire requis; 
• Préavis dans IPAFFS nécessaire pour les produits d'origine animale : via ce système en ligne, la personne responsable de l'importation britannique doit enregistrer les produits à l'avance • Contrôles d'importation physique minimes, mais les marchandises doivent être importées via un Poste de Contrôle Frontalier (BCP) prévu pour ce type de marchandises.

En résumé, pour les produits à haut et moyen risque, les règles suivantes s'appliquent :
• Certificat phytosanitaire ou sanitaire requis pour les produits à risque moyen à partir du 31 janvier 2024 : Vous devrez demander un certificat phytosanitaire auprès de l'AFSCA avant d'exporter vos marchandises. Pour les produits à haut   risque, cette règle est déjà en vigueur depuis le 1er janvier 2021 ;
• Préavis dans IPAFFS nécessaire : via ce système en ligne, la personne responsable de l'importation britannique doit enregistrer les produits à l'avance ;
• À partir du 30 avril 2024, ces marchandises peuvent être soumises à des contrôles d'importation physiques.

Attention : Si vous exportez des marchandises relevant du nouveau règlement, prévoyez des délais de transit plus longs.

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Vous trouverez plus d'informations sur les nouvelles règles via les liens suivants :
• Vous n'êtes pas sûr si vos produits relèvent de la catégorie à faible, moyen ou haut risque ? Le gouvernement britannique a publié une vue d'ensemble des différentes catégories de produits : Produits d'origine végétale et plantes, et produits d'origine animale.
• Exportez-vous des produits composés ? Cette vue d'ensemble vous permet de vérifier si votre produit sera soumis aux nouvelles règles.
• AFSCA : Si vous avez besoin d'un certificat d'exportation, celui-ci est délivré en Belgique par l'AFSCA. Vous pouvez trouver des informations par produit et catégorie sur le site web. Vous devez ensuite cliquer sur "Certificats spécifiques au pays" et rechercher "Royaume-Uni" pour obtenir plus d'informations. Les certificats doivent être demandés en temps opportun auprès de l'unité de contrôle locale de l'AFSCA dans votre province.
• Dans certains cas, il est nécessaire que vos produits soient importés du côté britannique à partir du 30 avril 2024 par l'intermédiaire d'un Poste de Contrôle Frontalier (BCP) ou d'un Point de Contrôle (CP). Vous trouverez la liste de ces emplacements ici pour les plantes et ici pour les produits d'origine animale.
• Êtes-vous responsable de l'importation des produits au Royaume-Uni ? Vous trouverez plus d'informations sur IPAFFS ici.